Mentions Legales
Informations légales
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.club-oenologie.fr, est édité en conformité avec les dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur et directeur de la publication : Driss Benlamlih (SIREN 913701397)
60 rue François 1er, 75008 Paris
Rédaction et régie publicitaire déléguées à : THE DUG MEDIA ltd
Fellachoglou 35, Mouttalos, 8016 Paphos, CYPRUS
La mise à jour du site est assurée de façon régulière par Mathieu Dugue et son équipe éditoriale. Pour toute correspondance : [email protected]
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026
Hébergement du site
L’hébergement est assuré par Hetzner.
Coordonnées de l’hébergeur : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Germany
Les visiteurs s’obligent à utiliser les contenus du site dans un cadre strictement personnel et non commercial. Le non-respect de cette obligation peut engager leur responsabilité civile et/ou pénale.
En application des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs.
Conditions d’utilisation
Toute personne accédant au site susmentionné est qualifiée d’Utilisateur. Le site met à disposition des utilisateurs différents services, lesquels doivent faire preuve de courtoisie et agir avec bonne foi vis-à-vis des autres utilisateurs et du gestionnaire du site. Les contenus du site font l’objet de mises à jour périodiques. Le site s’attache à diffuser des informations les plus exactes possibles (sous réserve d’évolutions postérieures à leur publication) mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations communiquées, qu’elles proviennent de ses propres sources ou de celles de ses partenaires. L’utilisateur reconnaît utiliser ces données sous son entière responsabilité.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, y compris mais sans limitation les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, demeurent la propriété exclusive du site sauf indication contraire. Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est formellement interdite sans autorisation expresse. Cette représentation ou reproduction, par tout moyen que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Cookies et liens externes
Le site est susceptible d’utiliser des « cookies » dans le but d’optimiser l’expérience de navigation. Un cookie ne permet pas l’identification de l’utilisateur ; il enregistre néanmoins des données relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site (pages consultées, date et heure de consultation, etc.) qui pourront être consultées lors de visites ultérieures.
Liens externes
Le site comprend des liens hypertextes et d’affiliation dirigeant vers d’autres sites internet. Néanmoins, il ne peut contrôler le contenu de l’ensemble des sites consultés et décline toute responsabilité concernant les risques liés à des contenus illicites. Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur l’ordinateur de l’utilisateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie conserve des informations liées à la navigation de l’utilisateur sans permettre son identification. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies, ce qui peut rendre impossible l’accès à certaines fonctionnalités. Pour bloquer les cookies, se référer aux instructions spécifiques à chaque navigateur.
Limitation de responsabilité
Le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’accès à son contenu ou de l’utilisation de ses informations, incluant l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus susceptibles d’affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Publicité et partenariats
Le site fonctionne grâce à l’autofinancement. Certains contenus sont sponsorisés ou comportent des liens d’affiliation. De la publicité de type Google Ads est également diffusée sur le site.
Protection des données personnelles
En France, les données personnelles bénéficient de la protection de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, de l’article L. 226-13 du Code pénal et de la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site ne recueille des informations personnelles concernant l’utilisateur que dans le cadre de certains services proposés. L’utilisateur communique ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il les saisit personnellement. L’obligation ou la faculté de fournir ces informations est précisée à l’utilisateur. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, chaque utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par email ou courrier, accompagnée d’une copie d’identité signée, en précisant l’adresse de réponse. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sans son accord, excepté en cas de cession du site à un éventuel acquéreur, lequel serait soumis aux mêmes obligations de conservation et de modification des données. Le site respecte le RGPD. Consultez notre politique de confidentialité : https://www.club-oenologie.fr/politique-de-confidentialite/. Les bases de données bénéficient de la protection de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.